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PLU

PLU approuvé par le Conseil Municipal - Janvier 2023

Approbation de la révision allegée du PLU
Notice explicative
Évaluation Environnementale
Résumé non technique de l’évaluation environnementale
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Plan de zonage
Plan de zonage – Partie Nord
Plan de zonage – Partie Sud
Consultation Noréade
Avis Trapil
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusion du commissaire enquêteur
Règlement

PLU approuvé par le Conseil Municipal - Janvier 2019

Rapport de Présentation
Rapport du commissaire enquêteur
CH_CONCLUSIONS _COUTICHES
Zonage
PADD
Plan des fossés et courants
OAP
Règlement
Tableau de synthèse avis PPA

Enquête publique - 2018

Rapport de présentation
Projet d’Aménagement de Développement Durables
Règlement
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Zonage
Tableau de synthèse des avis
Délibérations Approbation du projet
Délibérations Arrêt du projet
Délibérations Approbation du projet

Annexes

Annexes
ASS Plan d'ensemble
ASS Planche 1
ASS Planche 2
ASS Planche 3
ASS Planche 4
ASS Planche 5
ASS Planche 6
EP Plan d'ensemble
EP Planche 1
EP Planche 2
EP Planche 3
EP Planche 4
Planche environnementale
Planche servitudes d'utilité publique

Avis PPA

Avis DDTM1
Avis DDTM2
Chambre d'agriculture
GRT Gaz
PNR
Courrier de la région
Région Hauts de France
RTE 1
RTE 2
RTE 3
RTE 4
TRAPIL

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